· mentions légales ·

Édition

Le site freddeuxcecilereims.org est édité et publié par l’association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims 77 bis avenue Jean Jaurès 94400 Vitry-sur-Seine

 

Hébergement

SAS OVH
2 rue Kellerman
59100 Roubaix, France

 

Crédits

Conception et réalisation du site et du visuel
Marie Guérinel

Photographies
Matthieu Chatellier, Alberto Ricci, Muriel Gache, Jean Bernard, Lydie Nicaise

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Ce site internet a pour objectif d’informer toute personne intéressée par les activités de l’Association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims. Il est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs en dehors des interruptions possibles pour raison de maintenance technique.
L’utilisation du site freddeuxcecilereims.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site freddeuxcecilereims.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1. Données personnelles et exercice du droit d’accès

Le site est susceptible de collecter des informations nominatives dans un but exclusivement de communication (abonnement à la lettre d’information, formulaire de contact…). Les nom, prénom et adresse e-mail sont utilisés pour l’envoi des e-mails. Le site stocke également l’adresse IP que vous avez utilisé lors de l’inscription pour empêcher les abus.
L’ensemble des informations à caractère personnel (coordonnées, adresses électroniques) qui sont collectées, constituent des données confidentielles et ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’Association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims.
Conformément aux articles 38 à 42 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en contactant l’Association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims par mail à info@freddeuxcecilereims.org.
Pour plus d’informations sur la loi  « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site internet de la CNIL www.cnil.fr

2. Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Conformément au code de la propriété intellectuelle (articles L.111–1 et suivants) et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, tous les éléments du site, structures, mises en page, graphismes, photos, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
Tous les éléments reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs ou ayants droit. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français.
La reproduction et/ou représentation partielle ou totale de textes, de photos, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant droit, exception faite de l’utilisation à des fins personnelles et non commerciales conformément aux dispositions de l’article L122-5.
Toute autre exploitation, conformément à l’article L122-5, des contenus présents sur le site internet suppose l’accord du producteur et des auteurs concernés.

3. Droit des marques

Toutes les marques citées sur le site freddeuxcecilereims.org appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

4. Contenu du site

Nous nous efforçons d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site internet. Toutefois, si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez en informer l’Association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims par mail à info@freddeuxcecilereims.org.
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

5. Liens hypertextes

Le site freddeuxcecilereims.org autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source (site internet freddeuxcecilereims.org) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, et que l’accès aux pages contenant ces liens soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique et pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’Association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il l’estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Association des Amis de Fred Deux et Cécile Reims quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Retour en haut